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Actes administratifs du CCAS

Retrouvez ci-dessous les actes administratifs du Centre communal d'Action sociale (CCAS) de Malakoff.

163 résultats

Modification de la délibération n_ 2024-68 portant évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l_Expertise et de l_ Engagement Professionnel (RIFSEEP) [ANNEXE] Délibération N° 2025_05 | Action socialeMise en ligne le lundi 10 mars 2025 | pdf

Modification de la délibération n_ 2024-68 portant évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l_Expertise et de l_ Engagement Professionnel (RIFSEEP) Délibération N° 2025_05 | Action socialeMise en ligne le lundi 10 mars 2025 | pdf

Modification de l_activité accessoire pour exercer les missions de conseiller technique aux ressources humaines à compter du 1er avril 2025 Délibération N° 2025_07 | Action socialeMise en ligne le lundi 10 mars 2025 | pdf

Revalorisation des frais de séjour des Résidences Autonomie Joliot-Curie et Laforest au 1er février 2025 Délibération N° 2025_03 | Action socialeMise en ligne le mardi 21 janvier 2025 | pdf

Convention de partenariat - Silver Geek - Résidences Autonomie - 2025 Délibération N° 2025_04 | Action socialeMise en ligne le mardi 21 janvier 2025 | pdf

Modification de l_astreinte pour les urgences en Résidences Autonomie Laforest et Joliot-Curie Délibération N° 2025_02 | Action socialeMise en ligne le mardi 21 janvier 2025 | pdf

Convention de partenariat - Silver Geek - Résidences Autonomie - 2025 [ANNEXE] Délibération N° 2025_04 | Action socialeMise en ligne le mardi 21 janvier 2025 | pdf

Modification de la délibération n_ 2023-51 portant évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l_Expertise et de l_ Engagement Professionnel (RIFSEEP) [ANNEXE] Délibération N° 2024_68Mise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Modification de la délibération n_ 2023-51 portant évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l_Expertise et de l_ Engagement Professionnel (RIFSEEP) Délibération N° 2024_68 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Modification de la délibération n_ 2023-51 portant évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l_Expertise et de l_ Engagement Professionnel (RIFSEEP) [ANNEXE] Délibération N° 2024_68 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Modification et mise à jour du tableau des emplois permanents [ANNEXE] Délibération N° 2024_70 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Modification et mise à jour du tableau des emplois permanents Délibération N° 2024_70 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux m [ANNEXE] Délibération N° 2024_69 | Affaires généralesMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux m Délibération N° 2024_69 | Affaires généralesMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Règlement du temps de travail et mise en ?uvre du congé menstruel [ANNEXE] Délibération N° 2024_67 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Règlement du temps de travail et mise en ?uvre du congé menstruel Délibération N° 2024_67 | Ressources humaines et dialogue socialMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Débat d_Orientation Budgétaire 2025 - Budget principal du CCAS [ANNEXE] Délibération N° 2024_66 | Finances localesMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Débat d_Orientation Budgétaire 2025 - Budget principal du CCAS Délibération N° 2024_66 | Finances localesMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Budget principal CCAS 2024 - Décision modificatrice n_1 Délibération N° 2024_65 | Finances localesMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

Modification du règlement intérieur pour les activités du pôle Seniors - janvier 2025 [ANNEXE] Délibération N° 2024_76 | Action socialeMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 | pdf

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